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Guide pratique et juridique d'une opération de promotion immobilière - Éric Arnaud, Sébastien Joubert-Gauthier - Le Moniteur

De l'identification du foncier à la livraison de l'ouvrage

de Éric Arnaud (auteur), Sébastien Joubert-Gauthier (auteur), Xavier Lépine (préface)

Collection : Pratique du droit

Maison d'édition : Le Moniteur
juillet 2026
Sécuriser vos opération de promotion immobilière.
Suivant la chronologie d'une opération immobilière, cet ouvrage traite de manière concrète et pragmatique l’ensemble des étapes clés permettant de sécuriser une opération de promotion immobilière, afin d’offrir aux praticiens une lecture claire et directement mobilisable pour la conception et la sécurisation de leurs projets immobiliers.

Description

Dans un contexte de complexification croissante des opérations immobilières et de
renforcement des exigences réglementaires, sécuriser un projet de promotion immobilière suppose bien plus que de solides connaissances juridiques : cela requiert une compréhension globale des mécanismes à l’oeuvre, alliée à une véritable approche opérationnelle.
À la croisée du droit de l’urbanisme, de la construction, du droit civil et des assurances, le montage d’une opération constitue un exercice complexe, dans lequel chaque décision, du développement foncier à l’achèvement des travaux, engage la réussite du projet.
Bien que résolument juridique, cet ouvrage adopte une approche concrète et pragmatique. Structuré en quatre parties et 24 chapitres suivant la chronologie d’une opération, il traite l’ensemble de ses étapes clés : identification et acquisition du foncier, montagesjuridique et sociétaire, obtention des autorisations, commercialisation, puis réalisation des travaux.
Il intègre également des problématiques opérationnelles actuelles (montages en volumétrie, opérations à plusieurs, éviction des locataires, stationnement, performance énergétique, etc.), afin d’offrir aux praticiens une lecture claire et directement mobilisable pour la conception et la sécurisation de leurs projets immobiliers.
Conçu comme un véritable outil de travail, il s’adresse à l’ensemble des professionnels de l’immobilier souhaitant maîtriser les risques et optimiser leurs montages.

Points forts

  • Des auteurs praticiens
  • Un ouvrage exhaustif
  • Des exemples pratiques
  • De nombreuses illustrations
  • Ouvrage suivi étape par étape une opération

Auteur(s)

  • Éric Arnaud (auteur)

    Éric Arnaud dispose de près de 18 ans de pratique en montage juridique d’opérations immobilières complexes. Après des expériences au sein des groupes Casino et Bouygues Construction, où il a notamment exercé en qualité de responsable juridique de Linkcity Sud-Est, il rejoint en 2022 le groupe Patriarche en tant que directeur juridique, avant de fonder le cabinet EADEM Avocat. Il intervient sur des opérations à la croisée du droit public et du droit privé (promotion, aménagement, montages structurés). Chargé d’enseignement à l’université Lyon 3 depuis 2022, il y dispense des cours consacrés à la vente en l’état futur d’achèvement et au montage d’opérations immobilières.

  • Sébastien Joubert-Gauthier (auteur)

    Directeur juridique chez Linkcity, filiale de développement immobilier de Bouygues
    Construction, Sébastien Joubert-Gauthier est diplômé de l’université Bordeaux IV. Après une première expérience au sein du groupe Vinci (Eurovia), il rejoint Bouygues Construction où il exerce successivement au sein des activités de
    bâtiment puis de développement immobilier. Membre de la commission Immobilier de l’AFJE, il intervient, depuis plus de 20 ans, sur des opérations mêlant droit public et droit privé, avec une expertise particulière en montages contractuels
    complexes et projets d’aménagement intégrant des enjeux énergétiques et de mobilité.

Caractéristiques

Éditeur : Le Moniteur

Auteur(s) : Éric Arnaud, Sébastien Joubert-Gauthier

Collection : Pratique du droit

Publication : 8 juillet 2026

Support(s) : Livre broché

Nombre de pages Livre broché : 774

EAN13 Livre broché : 9782281137996

Référence Livre broché : 113799

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