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Droit de l'aménagement - Vincent Guinot, Soazic Marie, Pierre Soler-Couteaux, Pascal Planchet, Norbert Foulquier, Alexandra Cocquière, Francis Polizzi, Hubert Delzangles, Raphaël Léonetti - Le Moniteur

Classeur à mises à jour

Le guide pour mener vos projets d’aménagement en toute sécurité

de Julien Martin (directeur scientifique), Vincent Guinot (auteur), Soazic Marie (auteur), Pierre Soler-Couteaux (auteur), Pascal Planchet (auteur), Norbert Foulquier (auteur), Alexandra Cocquière (auteur), Francis Polizzi (auteur), Hubert Delzangles (auteur), Raphaël Léonetti (auteur)

Collection : Classeurs à mises à jour Juridique

Maison d'édition : Le Moniteur
janvier 2001
Le Droit de l’aménagement présente et analyse, sous la forme de fiches thématiques, la réglementation en matière d’urbanisme et d’aménagement ainsi que toutes les matières connexes (droit de l’environnement, du patrimoine et la politique de l’habitat, etc.). Grâce aux analyses juridiques enrichies de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, cet ouvrage vous offre des conseils d’experts pour réussir un projet d’aménagement en toute sécurité.
Droit de l'aménagement existe aussi en abonnement Web seul : demandez un devis / essai gratuit.

Description

Droit de l’aménagement présente et analyse toute la réglementation en matière d’urbanisme et d’aménagement ainsi que toutes les matières connexes comme le droit de l’environnement, du patrimoine et de la politique de l’habitat, indispensables à la réussite d’un projet d’aménagement.

Les quelques 130 dossiers qui le composent sont classés par thème puis de manière alphabétique et intègrent, en les commentant, les nombreuses réformes intervenues ces dernières années (loi ALUR, transition énergétique, études d’impact, expropriation, loi Macron, ordonnance et décret portant recodification du livre 1er du code de l’urbanisme, etc.). Chaque dossier, écrit de manière précise et accessible, fournit les références aux textes législatifs et réglementaires majeurs, présente et analyse les principales évolutions jurisprudentielles et est enrichi de nombreuses références doctrinales.

Grâce aux 4 numéros de la revue Les Dossiers Urbanisme Aménagement, vous disposez également d’une veille juridique et jurisprudentielle accompagnée de chroniques et de commentaires pédagogiques et pratiques de l’actualité.

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Objectifs de l'ouvrage

  • identifier les problématiques juridiques liées à une opération d’aménagement
  • bénéficier d’une expertise juridique à chaque étape de la conduite de votre projet
  • maîtriser les éléments de la planification et de l’aménagement urbain
  • obtenir dans les meilleures condition votre autorisation d’urbanisme
  • prévenir et éviter les contentieux

Auteur(s)

  • Vincent Guinot (auteur)

    Vincent Guinot est avocat au barreau de Paris, associé au sein du cabinet Lacourte Raquin Tatar. Expert en droit de l’urbanisme, il est notamment l’auteur de plusieurs ouvrages en urbanisme et co-auteur du Droit de l’aménagement (éditions du Moniteur).

  • Soazic Marie (auteur)

    Maître de conférences en droit public à l’Université Paris Est Créteil où elle y enseigne le droit de l’urbanisme.

  • Pierre Soler-Couteaux (auteur)

    Avocat spécialisé en droit public, est professeur à l'université de Strasbourg où il dirige le Master II « Droit notarial et immobilier ». Il est l'auteur d'un manuel de droit de l'urbanisme et écrit dans diverses revues.

  • Pascal Planchet (auteur)

    #REF!

  • Norbert Foulquier (auteur)

    Norbert Foulquier est professeur de droit public à l'Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, directeur du GRIDAUH et co-directeur du SERDEAUT.

  • Alexandra Cocquière (auteur)

    Docteur en droit public et juriste à l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France.

  • Francis Polizzi (auteur)

    Consultant en urbanisme, ancien magistrat administratif, ancien sous-directeur du permis de construire de la ville de Paris.

  • Hubert Delzangles (auteur)

    Professeur de droit public, spécialicé en droit de l'environnement, de l'urbanisme et de l'énergie.

  • Raphaël Léonetti (auteur)

    Notaire associé, Étude Cheuvreux. Responsable du LAB, Cheuvreux / Rapporteur au 119e Congrès des Notaires sur le Logement.

  • Julien Martin (Directeur scientifique)

    Professeur de droit public à l’Université de Bordeaux, où il dirige le master en droit de l’urbanisme et de la construction.

Caractéristiques

Éditeur : Le Moniteur

Auteur(s) : Vincent Guinot, Soazic Marie, Pierre Soler-Couteaux, Pascal Planchet, Norbert Foulquier, Alexandra Cocquière, Francis Polizzi, Hubert Delzangles, Raphaël Léonetti

Collection : Classeurs à mises à jour Juridique

Publication : 1 janvier 2001

Support(s) : Livre papier, Classeur à mises à jour

EAN13 Classeur à mises à jour : 9782281123821

Référence Classeur à mises à jour : P26DA390

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