Bienvenue dans votre nouvelle boutique, où vous pouvez désormais acheter nos ouvrages en version papier ou e-book.
Droit de l'aménagement - Julien Martin, Vincent Guinot, Pierre Soler-Couteaux, Pascal Planchet, Norbert Foulquier, Alexandra Cocquière, Francis Polizzi, Hubert Delzangles, Raphaël Léonetti - Le Moniteur

M'alerter de la parution de ce titre

Le guide pour mener vos projets d’aménagement en toute sécurité

de Julien Martin (auteur), Vincent Guinot (auteur), Marie Soazic (contributions), Pierre Soler-Couteaux (auteur), Pascal Planchet (auteur), Norbert Foulquier (auteur), Alexandra Cocquière (auteur), Francis Polizzi (auteur), Hubert Delzangles (auteur), Raphaël Léonetti (auteur)
Maison d'édition : Le Moniteur
janvier 1996
Le Droit de l’aménagement présente et analyse, sous la forme de fiches thématiques, la réglementation en matière d’urbanisme et d’aménagement ainsi que toutes les matières connexes (droit de l’environnement, du patrimoine et la politique de l’habitat, etc.). Grâce aux analyses juridiques enrichies de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, cet ouvrage vous offre des conseils d’experts pour réussir un projet d’aménagement en toute sécurité.
Droit de l'aménagement existe aussi en abonnement Web seul : demandez un devis / essai gratuit.

Description

Droit de l’aménagement présente et analyse toute la réglementation en matière d’urbanisme et d’aménagement ainsi que toutes les matières connexes comme le droit de l’environnement, du patrimoine et de la politique de l’habitat, indispensables à la réussite d’un projet d’aménagement.

Les quelques 130 dossiers qui le composent sont classés par thème puis de manière alphabétique et intègrent, en les commentant, les nombreuses réformes intervenues ces dernières années (loi ALUR, transition énergétique, études d’impact, expropriation, loi Macron, ordonnance et décret portant recodification du livre 1er du code de l’urbanisme, etc.). Chaque dossier, écrit de manière précise et accessible, fournit les références aux textes législatifs et réglementaires majeurs, présente et analyse les principales évolutions jurisprudentielles et est enrichi de nombreuses références doctrinales.

Grâce aux 4 numéros de la revue Les Dossiers Urbanisme Aménagement, vous disposez également d’une veille juridique et jurisprudentielle accompagnée de chroniques et de commentaires pédagogiques et pratiques de l’actualité.

Votre abonnement :

Vous achetez les classeurs Droit de l'aménagement dans le cadre d'une formule d'abonnement Papier + Web. Vous recevez vos classeurs papier et chaque année, 2 mises à jour papier qui sont facturées en fin d'année civile pour un coût additionnel estimatif mensuel de 80 €. Tout au long de l'année, vous accédez également la version web de vos classeurs et leurs mises à jour sur Moniteurjuris.fr. Droit de l'aménagement existe aussi en abonnement Web seul : demandez un devis / essai gratuit.

Objectifs de l'ouvrage

  • identifier les problématiques juridiques liées à une opération d’aménagement
  • bénéficier d’une expertise juridique à chaque étape de la conduite de votre projet
  • maîtriser les éléments de la planification et de l’aménagement urbain
  • obtenir dans les meilleures condition votre autorisation d’urbanisme
  • prévenir et éviter les contentieux

Auteur(s)

  • Vincent Guinot (auteur)

    Vincent Guinot est avocat au barreau de Paris, associé au sein du cabinet Lacourte Raquin Tatar. Expert en droit de l’urbanisme, il est notamment l’auteur de plusieurs ouvrages en urbanisme et co-auteur du Droit de l’aménagement (éditions du Moniteur).

  • Pierre Soler-Couteaux (auteur)

    Avocat spécialisé en droit public, est professeur à l'université de Strasbourg où il dirige le Master II « Droit notarial et immobilier ». Il est l'auteur d'un manuel de droit de l'urbanisme et écrit dans diverses revues.

  • Pascal Planchet (auteur)

    #REF!

  • Marie Soazic (Contributions de)

    Maître de conférences en droit public à l’Université Paris Est Créteil où elle y enseigne le droit de l’urbanisme.

Caractéristiques

Éditeur : Le Moniteur

Auteur(s) : Julien Martin, Vincent Guinot, Pierre Soler-Couteaux, Pascal Planchet, Norbert Foulquier, Alexandra Cocquière, Francis Polizzi, Hubert Delzangles, Raphaël Léonetti

Publication : 1 janvier 1996

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre papier

Langue(s) : Français

EAN13 Livre papier : 9782281123821

Information nouveautés

Je souhaite être informé(e) des nouveautés de la boutique
Votre adresse-mail est collectée et traitée par Groupe Moniteur (403 080 823 R.C.S. Créteil), filiale du Groupe Infopro Digital, aux fins de vous transmettre notre lettre d’information et pour constituer un fichier de prospection commerciale portant sur les produits et services de Groupe Moniteur. Vos coordonnées professionnelles pourront être transmises aux sociétés du groupe Infopro Digital afin de vous proposer des produits et/ou services utiles à vos activités professionnelles ou vous intégrer dans des annuaires professionnels. Ces traitements sont réalisés sur l’intérêt légitime du groupe Infopro Digital à promouvoir ses produits et services auprès de professionnels.

Pour en savoir plus, consulter la liste des catégories de destinataires de vos données et exercer vos droits : Politique en matière de données personnelles.
    
--:-- / --:--