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Guide des contrats de maîtrise d'oeuvre - Baptiste Gibert - Le Moniteur

Passation - Contenu et validité - Obligation des parties - Responsabilité

de Baptiste Gibert (auteur)

Collection : Pratique du droit

Maison d'édition : Le Moniteur
juin 2026
Maîtrisez chaque étape de vos contrats de maîtrise d'œuvre de la passation jusqu'à la réception.

Le contrat de maîtrise d'œuvre est au cœur de tout projet de construction. Mal négocié, il devient source de litiges coûteux. Ce guide exhaustif accompagne architectes, ingénieurs, maîtres d'ouvrage et juristes à chaque étape : formation, exécution, responsabilités et contentieux. Il couvre aussi bien les marchés publics que les contrats privés, avec des conseils pratiques et les pièges à éviter.

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Description

Le contrat de maîtrise d'œuvre est au coeur de la relation entre maître d’ouvrage et maître d'œuvre. Il définit les missions, encadre les responsabilités et détermine les conditions de rémunération du maître d'œuvre – architecte, ingénieur ou bureau d’études. Mal rédigé ou mal compris, il est source de litiges coûteux et de blocages préjudiciables à toutes les parties.
Ce Guide des contrats de maîtrise d'œuvre offre une analyse claire et structurée du contrat de maîtrise d’oeuvre, en marchés privés comme en marchés publics. Il couvre toutes les étapes du contrat : de sa formation à son exécution, jusqu’aux mécanismes de règlement des différends.
Concret et opérationnel, il :
  • décrypte les clauses essentielles des contrats et les pièges à éviter ;
  • propose des modèles contractuels et outils pratiques directement exploitables ;
  • intègre les évolutions récentes du droit de la construction, de la commande publique et de la jurisprudence ;
  • répond aux questions que se posent quotidiennement les praticiens.
Enfin, les annexes réunissent des modèles d’actes personnalisables et une checklist de contrôle permettant de sécuriser, étape par étape, la relation maître d’ouvrage/maître d'œuvre.
Cet ouvrage s’adresse aux architectes, ingénieurs et bureaux d’études qui souhaitent sécuriser leurs contrats, aux maîtres d’ouvrage publics et privés soucieux de maîtriser leurs opérations, ainsi qu’aux juristes et avocats intervenant dans le secteur de la construction.

Points forts

  • L'ouvrage traite aussi biens des marchés publics que des marchés privés
  • Ouvrage opérationnel et concret
  • Il adopte une approche accessible et pédagogique
  • Il préconise des conseils pratiques, identifie des erreurs fréquentes et les pièges à éviter
  • Il fournit des modèles d'actes personnalisables

Auteur(s)

  • Baptiste Gibert (auteur)

    Baptiste Gibert est avocat au Barreau de Paris et associé du Cabinet Michel Huet & Associés. Il accompagne maîtres d’oeuvre, architectes, bureaux d’études et maîtres d’ouvrage dans la rédaction, la négociation et le contentieux de leurs contrats. Il enseigne le droit à l’École nationale supérieure d’architecture de Normandie et intervient au sein de l’incubateur Échelle Un de l’École d’architecture de la ville & des territoires Paris-Est.

Caractéristiques

Éditeur : Le Moniteur

Auteur(s) : Baptiste Gibert

Collection : Pratique du droit

Publication : 17 juin 2026

Support(s) : Livre broché, eBook [ePub]

Nombre de pages Livre broché : 266

Nombre de pages eBook [ePub] : 266

EAN13 Livre broché : 9782281137972

EAN13 eBook [ePub] : 9782281137989

Référence Livre broché : 113797

Référence eBook [ePub] : 113798

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