Bienvenue dans votre nouvelle boutique, où vous pouvez désormais acheter nos ouvrages en version papier ou e-book.
Guide des MAPA et autres marchés à faible montant - Antoine Bourrel, Philippe Zavoli - Le Moniteur

M'alerter de la parution de ce titre

Passation - Négociations - Modèles

de Antoine Bourrel (auteur), Philippe Zavoli (auteur)
Maison d'édition : Le Moniteur
août 2022
Cet ouvrage analyse la réglementation des procédures adaptées et les modalités de passation des marchés publics à faible montant. De manière didactique et pratique, il permet ainsi de maîtriser leur cadre juridique afin d'éviter les écueils inhérents à ces procédures de passation. Par ailleurs, nombreux exemples et modèles d'actes illustrent l'ouvrage et permettent de vous accompagner à chaque étape de votre petit marché.

Comment récupérer et lire mon ebook ?

Description

Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée  aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des  recours contentieux avant ou après la signature du marché.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide opérationnel  présente et analyse, toutes les étapes de la passation des marchés à procédure adaptée et de faible  montant, en suivant la chronologie d’un achat. Il permet ainsi de :
– définir le besoin, en estimer le montant et le retranscrire dans un cahier des charges allégé ;
– maîtriser les règles liées à la dématérialisation de la procédure ainsi que les mesures de publicité ;
– déterminer les critères d’attribution de marché adéquats ;
– sélectionner les candidats et les offres pertinentes ;
– ou encore mettre en place une négociation avec les candidats.
À travers de nombreux exemples, cet ouvrage examine la particularité des règles applicables à ces  marchés. Enfin, dans une perspective pratique, les acheteurs y trouveront des modèles d’actes tels que le  règlement de la consultation, des commentaires et conseils afin de les accompagner dans la rédaction et
la passation de leurs marchés.
Ce guide est conçu pour assister toute  personne intéressée à la passation des
marchés publics : juristes exerçant au  sein d’un service achat d’une personne
publique, assistants de maîtres d’ouvrage,  maîtres d’oeuvre, ou encore leurs conseillers,  avocats, etc.

Auteur(s)

  • Antoine Bourrel (auteur)

    Antoine Bourrel est maître de conférences en droit public à l’Institut d’études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), université de Pau et des Pays de l’Adour.

  • Philippe Zavoli (auteur)

    Philippe Zavoli est maître de conférences en droit public à l’Institut fédératif de recherche sur les transitions juridiques, université de Pau et des Pays de l’Adour.

Caractéristiques

Éditeur : Le Moniteur

Auteur(s) : Antoine Bourrel, Philippe Zavoli

Publication : 9 août 2022

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : eBook [ePub], Livre broché

Taille(s) : 918 ko (ePub)

Langue(s) : Français

EAN13 eBook [ePub] : 9782281134735

EAN13 Livre broché : 9782281134728

Vous aimerez aussi

Information nouveautés

Je souhaite être informé(e) des nouveautés de la boutique
Votre adresse-mail est collectée et traitée par Groupe Moniteur (403 080 823 R.C.S. Créteil), filiale du Groupe Infopro Digital, aux fins de vous transmettre notre lettre d’information et pour constituer un fichier de prospection commerciale portant sur les produits et services de Groupe Moniteur. Vos coordonnées professionnelles pourront être transmises aux sociétés du groupe Infopro Digital afin de vous proposer des produits et/ou services utiles à vos activités professionnelles ou vous intégrer dans des annuaires professionnels. Ces traitements sont réalisés sur l’intérêt légitime du groupe Infopro Digital à promouvoir ses produits et services auprès de professionnels.

Pour en savoir plus, consulter la liste des catégories de destinataires de vos données et exercer vos droits : Politique en matière de données personnelles.
    
--:-- / --:--