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Guide des MAPA et autres marchés à faible montant - Antoine Bourrel, Philippe Zavoli - Le Moniteur

eBook [ePub]

Passation - Négociations - Modèles

de Antoine Bourrel (auteur), Philippe Zavoli (auteur), Philippe Terneyre (préface)

Collection : Pratique du droit

Maison d'édition : Le Moniteur
août 2022
Passer ses MAPA et petits marchés en toute sécurité.

Cet ouvrage analyse la réglementation des procédures adaptées et les modalités de passation des marchés publics à faible montant. De manière didactique et pratique, il permet ainsi de maîtriser leur cadre juridique afin d'éviter les écueils inhérents à ces procédures de passation. Par ailleurs, nombreux exemples et modèles d'actes illustrent l'ouvrage et permettent de vous accompagner à chaque étape de votre petit marché.

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Description

Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide opérationnel présente et analyse, toutes les étapes de la passation des marchés à procédure adaptée et de faible montant, en suivant la chronologie d’un achat.
Il permet ainsi de :
  • définir le besoin, en estimer le montant et le retranscrire dans un cahier des charges allégé ;
  • maîtriser les règles liées à la dématérialisation de la procédure ainsi que les mesures de publicité ;
  • déterminer les critères d’attribution de marché adéquats ;
  • sélectionner les candidats et les offres pertinentes ;
  • ou encore mettre en place une négociation avec les candidats.
À travers de nombreux exemples, cet ouvrage examine la particularité des règles applicables à ces marchés. Enfin, dans une perspective pratique, les acheteurs y trouveront des modèles d’actes tels que le règlement de la consultation, des commentaires et conseils afin de les accompagner dans la rédaction et la passation de leurs marchés.
Ce guide est conçu pour assister toute personne intéressée à la passation des marchés publics : juristes exerçant au sein d’un service achat d’une personne publique, assistants de maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, ou encore leurs conseillers, avocats, etc.

Auteur(s)

  • Antoine Bourrel (auteur)

    Antoine Bourrel est maître de conférences en droit public à l'Institut d'études ibériques et ibérico-américaines (IE2IA), université de Pau et des Pays de l'Adour.

  • Philippe Zavoli (auteur)

    Philippe Zavoli est maître de conférences en droit public à l’Institut fédératif de recherche sur les transitions juridiques, université de Pau et des Pays de l’Adour.

  • Philippe Terneyre (Préface de)

    Philippe Terneyre est professeur de droit public à l’université de Pau et des Pays de l’Adour.

Caractéristiques

Éditeur : Le Moniteur

Auteur(s) : Antoine Bourrel, Philippe Zavoli

Collection : Pratique du droit

Publication : 9 août 2022

Support(s) : eBook [ePub], Livre broché

Nombre de pages eBook [ePub] : 232

Nombre de pages Livre broché : 232

EAN13 eBook [ePub] : 9782281134735

EAN13 Livre broché : 9782281134728

Référence eBook [ePub] : 113473

Référence Livre broché : 113472

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