Mener une évaluation environnementale
Principes – Acteurs – Champ d’application – Procédure
Les règles applicables présentées de manière transversale et synthétique
Cet ouvrage permet de conduire méthodiquement une évaluation environnementale, d’évaluer et maîtriser les risques environnementaux de projets, plans et programmes tout en définissant le cadre réglementaire et la procédure, et de déterminer les bonnes pratiques à mettre en oeuvre en matière d’évaluation et de suivi de mesures compensatoires. Cette 2e édition est refondue et augmentée d’une partie portant sur l’évaluation environnementale des plans et programmes. Elle est à jour des derniers textes parus.
Cet ouvrage permet de conduire méthodiquement une évaluation environnementale, d’évaluer et maîtriser les risques environnementaux de projets, plans et programmes tout en définissant le cadre réglementaire et la procédure, et de déterminer les bonnes pratiques à mettre en oeuvre en matière d’évaluation et de suivi de mesures compensatoires. Cette 2e édition est refondue et augmentée d’une partie portant sur l’évaluation environnementale des plans et programmes. Elle est à jour des derniers textes parus.
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- Il est illustré d’exemples, de schémas et enrichi d’annexes (formulaire Cerfa, notice explicative, tableaux synthétiques, bibliographies…).
- Chaque chapitre propose un résumé des points importants à retenir, des conseils opérationnels et un récapitulatif des principaux textes officiels.
2e édition : à jour des derniers textes parus
L’évaluation environnementale permet d’apprécier et de mesurer les conséquences d’un projet, plan ou programme sur l’environnement pour tenter d’en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d’éclairer à la fois le porteur de projet et l’administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu’à garantir l’information et la participation du public. Cette deuxième édition de l’ouvrage précédemment intitulé Études d’impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d’une partie portant sur l’évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d’évaluation environnementale des plans ou programmes.
Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l’évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d’impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage :
- analyse la notion d’évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ;
- détaille le processus d’évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ;
- présente les spécificités relatives à l’évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure);
- décrit les procédures communes et coordonnées d’évaluation environnementale des projets et des plans et programmes.