Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat – Tables 1996-2006
Un accès rapide à 10 ans de droit de l'urbanisme et de l'aménagement.
Vous aimerez aussi
-
Calcul des surfaces réglementaires42,00 € TTC -
Aménagement des espaces paysagers52,00 € TTC -
Traité du permis de construire80,00 € TTC
Les tables du DAUH visent à faciliter l’accès aux informations contenues sur l’ensemble de la collection pour les années 1996 à 2005 incluse. Dans la 1re partie, la jurisprudence fait l’objet de trois tables : thématique, chronologique et par noms des parties. Pour chaque arrêt cité, la table chronologique fait figurer l’abstract et l’ensemble des références bibliographiques. La 2e partie, la doctrine est envisagée par des tables, thématique et par nom d’auteur, d’une part pour les études publiées par le DAUH et d’autre part pour celles qui y sont mentionnées et commentées. Dans la 3e partie, les textes (traités, directives communautaires, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires…) sont présentés dans une table thématique et une table chronologique. Les tables décennales découlent du DAUH, mais elles peuvent être utilisées indépendamment de celui-ci. S’agissant de la jurisprudence, la table chronologique ne se contente pas seulement d’indiquer une décision en renvoyer au DAUH correspondant, elle s’attache aussi à livrer toutes les données bibliographiques de la décision en question, auxquelles le lecteur pourra se reporter même s’il ne possède pas l’annuaire concerné. S’agissant de la doctrine, les tables informent de tous les ouvrages et articles de périodiques dont le DAUH a rendu compte. Ces tables 1996-2006 sont donc destinées à faciliter les recherches de tous ceux qui, pour des raisons diverses, ont à faire avec le droit de l’aménagement, de l’urbanisme, de l’habitat de ces dix dernières années.