CCAG – Prestations intellectuelles commenté
Sécuriser l’exécution de vos marchés de prestations intellectuelles
À jour de l’arrêté du 30 mars 2021 réformant en profondeur le CCAG-Prestations intellectuelles, cet ouvrage analyse chacun des 43 articles. Ils font l’objet d’un commentaire synthétique pour comprendre rapidement la portée des dispositions, ainsi que les enjeux et les risques de tout problème pouvant survenir sur le chantier, afin de mettre en œuvre la solution adéquate. En outre, chaque article est enrichi des textes connexes et des références utiles à son application, ainsi que d’un résumé de la jurisprudence la plus récente.
À jour de l’arrêté du 30 mars 2021 réformant en profondeur le CCAG-Prestations intellectuelles, cet ouvrage analyse chacun des 43 articles. Ils font l’objet d’un commentaire synthétique pour comprendre rapidement la portée des dispositions, ainsi que les enjeux et les risques de tout problème pouvant survenir sur le chantier, afin de mettre en œuvre la solution adéquate. En outre, chaque article est enrichi des textes connexes et des références utiles à son application, ainsi que d’un résumé de la jurisprudence la plus récente.