Mon panier produit(s)
SKU
113618

CCAG - Marchés industriels commenté

Sécuriser l’exécution de vos marchés industriels

À jour de l’arrêté du 30 mars 2021 réformant en profondeur le CCAG - Marchés industriels, cet ouvrage analyse chacun des 55 articles. Ils font l’objet d’un commentaire synthétique pour comprendre rapidement la portée des dispositions, ainsi que les enjeux et les risques de tout problème pouvant survenir sur le chantier, afin de mettre en œuvre la solution adéquate. En outre, chaque article est enrichi des textes connexes et des références utiles à son application, ainsi que d’un résumé de la jurisprudence la plus récente.

À jour de l’arrêté du 30 mars 2021 réformant en profondeur le CCAG - Marchés industriels, cet ouvrage analyse chacun des 55 articles. Ils font l’objet d’un commentaire synthétique pour comprendre rapidement la portée des dispositions, ainsi que les enjeux et les risques de tout problème pouvant survenir sur le chantier, afin de mettre en œuvre la solution adéquate. En outre, chaque article est enrichi des textes connexes et des références utiles à son application, ainsi que d’un résumé de la jurisprudence la plus récente.

Disponibilité : En stock
55,00 € TTC
+
-

Vous aimerez aussi

Auteur(s)
Description

Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un  ensemble de documents de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Marchés Industriels (MI) qui concerne les marchés de fourniture d’équipements ou de prototypes conçus et réalisés spécialement pour répondre aux besoins de l’acheteur.

Ce CCAG a fait l’objet d’une importante réforme en 2021 et contient donc de nouvelles stipulations concernant l’application du RGPD et le traitement des données personnelles, les modalités de coopération entre le maître d’ouvrage et le maître d’oeuvre, la prise en compte des préoccupations sociales et environnementales, les modes de règlement amiable des différends… Dans cet ouvrage, chacun des 55 articles fait l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage qui permet de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l’exécution des marchés.

Chaque article est également enrichi des références, d’extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative ainsi que de commentaires pratiques.

Egalement disponibles : 

  • CCAG Techniques de l'information et de la communication commenté
  • CCAG Prestations intellectuelles commenté
  • CCAG Travaux commenté
  • CCAG Maîtrise d'oeuvre commenté

 

Feuilletez un extrait
Caractéristiques détaillées
Date de parution
22 novembre 2023
Nombre de pages
550
Format
14x 20 cm
Collection
Référence
113618
EAN13
9782281136180
Donnez votre avis sur ce produit
Votre évaluation

* Champs requis

Haut de page