Traité des baux d’habitation et professionnels
Comprendre les enjeux des rapports locatifs et maîtriser le contentieux
À jour des derniers textes notamment sur la lutte contre le logement insalubre et les passoires énergétiques, le Traité des baux d’habitation et professionnels est un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable à la matière de baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. Il analyse les différents régimes juridiques et propose des modèles de contrat et de clauses utiles aux professionnels. Un glossaire complète ces développements.
À jour des derniers textes notamment sur la lutte contre le logement insalubre et les passoires énergétiques, le Traité des baux d’habitation et professionnels est un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable à la matière de baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. Il analyse les différents régimes juridiques et propose des modèles de contrat et de clauses utiles aux professionnels. Un glossaire complète ces développements.
Depuis les lois de 1948 et de 1989, les baux d’habitation n’ont eu de cesse d’évoluer pour protéger et garantir locataire et propriétaire à la recherche pour chacun de droits équilibrés. Face à ces réformes et à l’émergence de nouvelles pratiques telles que la location touristique de très courte durée ou le développement des résidences collectives, le droit du bail d’habitation est devenu le droit des baux d’habitation. De même, à côté du bail commercial, un bail hybride pour les activités professionnelles s’est développé. Cette multiplication des situations et des hypothèses va de pair avec une complexification de la matière.
À jour des derniers textes, notamment ceux concernant la lutte contre le logement insalubre et les passoires énergétiques, cet ouvrage présente les régimes juridiques applicables aux baux d’habitation à l’usage des particuliers ou des professionnels, en mettant en relief les dimensions pluridisciplinaires de la location résidentielle, sous ses aspects non seulement juridiques, mais aussi sociaux, économiques, fiscaux ou encore historiques et littéraires.
Composé de six parties, le traité détaille les régimes juridiques du bail dit « loi de 1989 », des baux du logement social, de location courte durée, professionnels et du bail dit « loi de 1948 ». Il s’attache à définir les régimes applicables et précise également les enjeux et propose des solutions pratiques. Ensuite, des modèles de contrat et de clauses sont détaillés et analysés pour être ré-exploitables et personnalisables. Enfin un glossaire complète ces développements.