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CCAG - Travaux commenté 2021 - Nicolas Charrel - Le Moniteur
de Nicolas Charrel (auteur)

Collection : Code

Maison d'édition : Le Moniteur
À jour de l'arrêté du 30 septembre 2021 réformant en profondeur le CCAG-Travaux, cette 5e édition analyse chacun des 55 articles. Ils font l'objet d'un commentaire synthétique pour comprendre rapidement la portée des dispositions, ainsi que les enjeux et les risques de tout problème pouvant survenir sur le chantier, afin de mettre en oeuvre la solution adéquate. En outre, chaque article est enrichi des textes connexes et des références utiles à son application, ainsi que d'un résumé de la jurisprudence la plus récente.

Description

Après dix-huit mois de concertation,  le nouveau CCAG-Travaux, entré  en vigueur le 1er avril 2021, est définitivement  applicable depuis le 1er octobre 2021.
La 5e édition de cet ouvrage, à jour de cette  réforme ainsi que de l’arrêté du 30 septembre  2021 et de la jurisprudence la plus récente,  analyse de manière précise et concise l’intégralité  du CCAG-Travaux.
Chacun des 55 articles fait l’objet d’un commentaire  synthétique qui permet une compréhension  immédiate de sa portée et facilite  sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets  connexes importants (exécution financière,  clause de propriété intellectuelle, dématérialisation,  développement durable etc.) offrent
un éclairage pour permettre de répondre efficacement  à tout incident pouvant survenir  durant l’exécution des travaux.
En outre, chaque article est enrichi des références,  des extraits de textes officiels utiles  à sa compréhension, ainsi que du résumé de  la jurisprudence judiciaire et administrative.
Enfin, les tableaux et les schémas facilitent  la compréhension des procédures de transmissions  et de notifications des éléments du  marché pour éviter les erreurs de procédures.
Cet ouvrage permet à tout maître d’ouvrage,  responsable de marché, juriste et maître  d’oeuvre de résoudre tout problème juridique  dans l’application du CCAG-Travaux.

Auteur(s)

  • Nicolas Charrel (auteur)

    Nicolas Charrel est avocat au Barreau de Paris, avocat européen à la Cour du Luxembourg, médiateur, auteur notamment du Code de la commande publique commenté et annoté, du CCAG Travaux commenté également, aux Éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics – Actualités Moniteurjuris.

Caractéristiques

Éditeur : Le Moniteur

Auteur(s) : Nicolas Charrel

Collection : Code

Support(s) : Livre broché

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