Guide des MAPA et autres marchés de faible montant
Préparation – Négociation – Modèles
Passer ses MAPA et petits marchés en toute sécurité
Cet ouvrage analyse la réglementation des procédures adaptées et les modalités de passation des marchés publics à faible montant. De manière didactique et pratique, il permet ainsi de maitriser leur cadre juridique afin d’éviter les écueils inhérents à ces procédures de passation. Par ailleurs, nombreux exemples et modèles d’actes illustrent l’ouvrage et permettent de vous accompagner à chaque étape de votre petit marché.
Cet ouvrage analyse la réglementation des procédures adaptées et les modalités de passation des marchés publics à faible montant. De manière didactique et pratique, il permet ainsi de maitriser leur cadre juridique afin d’éviter les écueils inhérents à ces procédures de passation. Par ailleurs, nombreux exemples et modèles d’actes illustrent l’ouvrage et permettent de vous accompagner à chaque étape de votre petit marché.
Si, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide opérationnel présente et analyse, toutes les étapes de la passation des marchés à procédure adaptée et de faible montant, en suivant la chronologie d’un achat. Il permet ainsi de :
– définir le besoin, en estimer le montant et le retranscrire dans un cahier des charges allégé ;
– maîtriser les règles liées à la dématérialisation de la procédure ainsi que les mesures de publicité ;
– déterminer les critères d’attribution de marché adéquats ;
– sélectionner les candidats et les offres pertinentes ;
– ou encore mettre en place une négociation avec les candidats.
À travers de nombreux exemples, cet ouvrage examine la particularité des règles applicables à ces marchés. Enfin, dans une perspective pratique, les acheteurs y trouveront des modèles d’actes tels que le règlement de la consultation, des commentaires et conseils afin de les accompagner dans la rédaction et la passation de leurs marchés.