Coordination de sécurité et de protection de la santé
Les outils pour assurer la maîtrise des risques sur les chantiers
4e édition 2022
La mission de coordination SPS permet de gérer la coactivité de tous les intervenants sur un chantier afin que chacun puisse mener sa mission sans affecter la sécurité des autres ; elle a également pour objet de faciliter les interventions ultérieures sur l’ouvrage pour une meilleure prévention. Obligatoire dès lors que le chantier compte deux entreprises ou plus, cette mission doit être intégrée dès la phase de conception.
Cet ouvrage traite de tous les aspects de la coordination SPS et de sa mise en pratique, en présentant sous forme de fiches synthétiques :
– le cadre d’application des obligations en matière de sécurité sur les chantiers ;
– la détermination de la catégorie de l’opération ;
– l’organisation pratique de la sécurité sur les chantiers : seuil de déclenchement des obligations, actions à engager (VRD préalables, constitution d’un CISSCT, etc.), documents à produire (déclaration préalable, registre-journal de coordination, DIUO, PGC, PPSPS, etc.) ;
– les qualifications requises d’un coordonnateur SPS (compétences, formation) ;
– l’encadrement contractuel de la mission de coordination (type de contrat, rémunération) ;
– le rôle et la responsabilité de chaque acteur (responsabilité civile, responsabilité pénale) et les assurances du coordonnateur SPS ;
– les méthodes et les outils permettant de remplir les missions de coordination lors des phases de conception, de réalisation et de l’année de garantie.
Cette 4e édition s’appuie sur la norme NF P 99-600 de juillet 2016 relative aux bonnes pratiques de consultation et d’évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l’attention des maîtres d’ouvrage ainsi que sur les textes à jour de la commande publique, notamment la publication des CCAG en 2021. Elle intègre les décisions de jurisprudence éclairantes pour la pratique du métier.