CCAG Travaux commenté 2021

Sécuriser l’exécution de vos marchés de travaux

À jour de l’arrêté du 30 septembre 2021 réformant en profondeur le CCAG-Travaux, cette 5^e édition analyse chacun des 55 articles. Ils font l’objet d’un commentaire synthétique pour comprendre rapidement la portée des dispositions, ainsi que les enjeux et les risques de tout problème pouvant survenir sur le chantier, afin de mettre en œuvre la solution adéquate. En outre, chaque article est enrichi des textes connexes et des références utiles à son application, ainsi que d’un résumé de la jurisprudence la plus récente.

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Auteur(s)

Nicolas Charrel

Public concerné

Cet ouvrage permet à tout maître d’ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d’œuvre de résoudre tout problème juridique dans l’application du CCAG-Travaux.

Description

Après dix-huit mois de concertation, le nouveau CCAG-Travaux, entré en vigueur le 1^er avril 2021, est définitivement applicable depuis le 1er octobre 2021. La 5^e édition de cet ouvrage, à jour de cette réforme ainsi que de l’arrêté du 30 septembre 2021 et de la jurisprudence la plus récente, analyse de manière précise et concise l’intégralité du CCAG-Travaux.

Chacun des 55 articles fait l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, clause de propriété intellectuelle, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l’exécution des travaux.

En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmissions et de notifications des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédures.

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Caractéristiques détaillées

Date de parution

24 novembre 2021

Nombre de pages

812

Format

14x 20 cm

Collection

Code

Éditeur

Éditions du Moniteur