CCAG Maîtrise d’œuvre commenté

Exécuter efficacement les marchés de maîtrise d’œuvre

Réclamé par les acteurs de la construction, le nouveau CCAG dédié aux marchés de maîtrise d’œuvre est entré en vigueur le 1er avril 2021. Les 35 articles qui le composent font l’objet d’un commentaire synthétique pour comprendre rapidement la portée des dispositions, ainsi que les enjeux et les risques. Chaque article est enrichi de références utiles à son application ainsi que de conseils destinés à favoriser la mise au point des clauses des documents particuliers du marché de maîtrise d’œuvre en parfaite cohérence avec les dispositions du nouveau CCAG.

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Auteur(s)

Christian Romon, Laurent Sery

Public concerné

Cet ouvrage dispense des conseils pratiques permettant la rédaction de clauses équilibrées dans les documents particuliers du marché et aidera aussi bien les maîtres d’ouvrage que les maîtres d’œuvre à s’approprier les nouvelles stipulations du CCAG-MOE.

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Description

Le CCAG-MOE est la nouveauté de la réforme des CCAG de 2021. Jusqu’ici les acheteurs publics n’avaient d’autre choix que de se référer au CCAG-PI, lequel, plus généraliste, n’était pas suffisamment adapté aux spécificités des marchés de maîtrise d’œuvre.

Chacun des 35 articles composant le CCAG fait l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. En outre, chaque article est enrichi d’extraits de textes officiels et des références jurisprudentielles utiles à sa compréhension. Un tableau récapitulatif met en lumière les stipulations nouvelles par rapport à l’ancien CCAG-PI.

Caractéristiques détaillées

Date de parution

19 janvier 2022

Nombre de pages

268

Format

14x 20 cm

Collection

Code

Éditeur

Le Moniteur

Référence