Mener une opération d'aménagement
Outils – Modalités – Fiscalité – Bilan financier
Maîtriser toutes les étapes d'une opération d'aménagement
L’ouvrage offre aux maîtres d’ouvrage publics et privés, un outil et une méthodologie qui permet de concevoir, monter et réaliser un projet urbain.
Depuis les vérifications préliminaires jusqu’aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d’une opération d’aménagement. À jour de la loi ELAN, il s’adapte à tout type d’opérations quel que soit leur objet, leur taille, la procédure ou le contexte local.
L’ouvrage offre aux maîtres d’ouvrage publics et privés, un outil et une méthodologie qui permet de concevoir, monter et réaliser un projet urbain.
Depuis les vérifications préliminaires jusqu’aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d’une opération d’aménagement. À jour de la loi ELAN, il s’adapte à tout type d’opérations quel que soit leur objet, leur taille, la procédure ou le contexte local.
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- Il fournit des documents pratiques directement exploitables et personnalisables
2e édition 2019 à jour de la loi ELAN
Une opération d’aménagement vise à valoriser un terrain selon des règles circonscrites par l’article L. 300-1 du Code de l’urbanisme qui en définit précisément les objectifs, à savoir : la mise en œuvre d’un projet urbain ou d’une politique locale de l’habitat, le développement du tourisme, la protection du patrimoine, la réalisation d’équipements collectifs, etc.
Des études préliminaires aux bilans financiers en passant par la concertation du public et les modes de financement, cet ouvrage examine les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers qui permettent de maîtriser l’ensemble du processus d’aménagement.
Suivant la chronologie d’une opération, cet ouvrage fournit les clés permettant :
- de distinguer les projets relevant ou non du régime applicable aux opérations d’aménagement et les outils à mettre en œuvre pour les réaliser (ZAC, PUP, etc.) ;
- de connaître les différentes procédures d’aménagement ;
- de permettre la réalisation de l’opération dans les documents d’urbanisme avec des mesures de sauvegarde ;
- de choisir le mode de réalisation ;
- d’établir le bilan financier ainsi que le plan de trésorerie de l’opération.
Des nombreux tableaux récapitulatifs et schémas illustrent les points forts de ce processus. En annexe figurent aussi des modèles de documents qui serviront de base à la relation entre la personne publique et un aménageur (modèle de contrat, avis d’attribution de concession).