Le droit d'auteur en architecture
Formalisation - Protection
Maîtriser le droit d'auteur en matière d’œuvre architecturale
Le droit d'auteur en architecture présente de manière pratique le sujet du droit d’auteur appliqué aux constructions originales des architectes. Composé de fiches, dont l’objectif de chacune est de répondre à plusieurs questions précises en matière de propriété intellectuelle, cet ouvrage illustre son propos de nombreux exemples concrets afin d’expliquer de manière simple quels éléments de l’œuvre architecturale sont protégés/protégeables par le droit et ce qui ne l’est pas.
Le droit d'auteur en architecture présente de manière pratique le sujet du droit d’auteur appliqué aux constructions originales des architectes. Composé de fiches, dont l’objectif de chacune est de répondre à plusieurs questions précises en matière de propriété intellectuelle, cet ouvrage illustre son propos de nombreux exemples concrets afin d’expliquer de manière simple quels éléments de l’œuvre architecturale sont protégés/protégeables par le droit et ce qui ne l’est pas.
Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur s’applique à l’ensemble des œuvres de l’esprit pouvant être qualifiées de création originale.
À ce titre, l'œuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d’auteur. L’objet de cet ouvrage est d’en définir les contours.
Composé de 41 questions correspondant à des fiches et réparties dans 9 parties, cet ouvrage présente de manière pratique le sujet de la propriété intellectuelle appliquée aux constructions originales des architectes.
L’objet de chaque fiche est de répondre à une question juridique précise et de l’illustrer d’un ou plusieurs exemples concrets afin d’expliquer de manière simple ce qui est protégé et ce qui ne l’est pas.
Ainsi, cet ouvrage répond à des questions telles que « Le droit d’auteur en architecture est-il limité à l’ouvrage construit ? », « Quelles sont les modalités d’exploitation et les sanctions du non-respect des droits d’auteur ? », ou encore « Quelles sont les différences et les proximités du droit d’auteur et du droit du patrimoine ? », etc.