Réussir son projet de performance énergétique
Passation - Financement - Exécution des contrats de performance énergétique
Passer et exécuter un CPE en toute simplicité
Cet ouvrage décrypte, sous la forme de fiches pratiques, les étapes clés de la mise en œuvre d’un projet de performance énergétique, de la passation à la fin du contrat : définir son projet ; financer son projet et choisir le bon contrat ; rédiger le cahier des charges ; choisir son partenaire et négocier son contrat ; suivre le projet et évaluer la performance énergétique. Il développe les enjeux de maintenance, et fait le point sur la fin du contrat et la reprise du projet.
Cet ouvrage décrypte, sous la forme de fiches pratiques, les étapes clés de la mise en œuvre d’un projet de performance énergétique, de la passation à la fin du contrat : définir son projet ; financer son projet et choisir le bon contrat ; rédiger le cahier des charges ; choisir son partenaire et négocier son contrat ; suivre le projet et évaluer la performance énergétique. Il développe les enjeux de maintenance, et fait le point sur la fin du contrat et la reprise du projet.
Institué par la loi « Grenelle I » du 3 août 2009, le contrat de performance énergétique (CPE) est conclu entre un maître d’ouvrage et un opérateur d’efficacité énergétique en vue d’améliorer la performance énergétique d’un ou plusieurs bâtiments, par rapport à une situation de référence. L’opérateur s’engage donc à garantir la réalisation d’économies d’énergie fixées lors de la conclusion du contrat et mesurées tout au long de son exécution.
Illustré de nombreux exemples, ce guide pratique et opérationnel permet d’appréhender les problématiques techniques, juridiques et financières liées lors de la rédaction ou de l’exécution d’un contrat de performance énergétique.
À jour du Code de la commande publique et de l’arrêté du 24 juillet 2020, cet ouvrage présente et décrypte les cinq étapes clés de la mise en œuvre d’un projet de performance énergétique ; il permet ainsi de :
- définir le projet, c’est-à-dire fixer des objectifs d’amélioration de performance énergétique et déterminer des outils de mesure ;
- financer le projet et choisir la forme de contrat adaptée ;
- rédiger le cahier des charges ;
- choisir l’opérateur de performance énergétique et négocier le contrat ;
- assurer la mise en œuvre du projet et évaluer la performance énergétique atteinte.
Enfin, il présente en annexe une trame de contrat de performance énergétique personnalisable.