Pratique du ZAN
Un ouvrage complet pour comprendre et anticiper la mise en œuvre de l’objectif ZAN au sein des régions et des collectivités
La loi Climat et résilience poursuit 2 objectifs : réduire de 40 % les émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030 et parvenir, d’ici 2050, à l’absence de toute artificialisation nette des sols (« zéro artificialisation nette » ou « ZAN »).
Cet ouvrage présente de manière pratique d’abord la règlementation applicable au ZAN en proposant une définition du concept et une présentation des outils de la maitrise de l’artificialisation dans une première partie. Puis une seconde partie s’intéresse à la place du ZAN dans les documents d’urbanisme.
La loi Climat et résilience poursuit 2 objectifs : réduire de 40 % les émissions de gaz à effet de serre d’ici à 2030 et parvenir, d’ici 2050, à l’absence de toute artificialisation nette des sols (« zéro artificialisation nette » ou « ZAN »).
Cet ouvrage présente de manière pratique d’abord la règlementation applicable au ZAN en proposant une définition du concept et une présentation des outils de la maitrise de l’artificialisation dans une première partie. Puis une seconde partie s’intéresse à la place du ZAN dans les documents d’urbanisme.
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite « Climat et résilience », poursuit un objectif plus que jamais central dans l’action publique : réduire de 40 % les émissions de gaz à effet de serre produits par notre pays d’ici à 2030. Cette loi a ainsi créé une définition juridique de l’artificialisation et a fixé le cap d’une diminution par deux du rythme d’artificialisation entre 2021 et 2031 par rapport à la décennie précédente. Elle vise enfin l’ambition de parvenir, d’ici 2050, à l’absence de toute artificialisation nette des sols (« zéro
artificialisation nette » ou « ZAN »).
Cet ouvrage présente de manière pratique d’abord la réglementation applicable au ZAN en proposant une définition du concept et une présentation des outils de la maitrise de l’artificialisation dans une première partie. Puis une seconde partie s’intéresse à la place du ZAN dans les documents d’urbanisme, c’est-à-dire sa mise en oeuvre au sein des régions et des collectivités.