L'essentiel des CCAG en 320 mots
Comprendre simplement les termes et concepts des nouveaux CCAG
Cet ouvrage permet d’assimiler rapidement les principales notions des six nouveaux CCAG. Chaque terme y est défini dans son contexte jurisprudentiel et réglementaire.
Il permet également d’appréhender autrement les règles contractuelles intéressant les acteurs de la commande publique.
Son approche, sous forme de courte définition, offre un outil pratique permettant de bénéficier de conseils et de signaux d’alerte dans le cadre de la rédaction des marchés.
Cet ouvrage permet d’assimiler rapidement les principales notions des six nouveaux CCAG. Chaque terme y est défini dans son contexte jurisprudentiel et réglementaire.
Il permet également d’appréhender autrement les règles contractuelles intéressant les acteurs de la commande publique.
Son approche, sous forme de courte définition, offre un outil pratique permettant de bénéficier de conseils et de signaux d’alerte dans le cadre de la rédaction des marchés.
Les CCAG, issus des six arrêtés du 30 mars 2021 modifiés, font usage d’une nouvelle terminologie et de nouveaux concepts, qui imposent d’observer une nouvelle rigueur juridique pour les acteurs de la commande publique.
Contenant 320 entrées, cet ouvrage permet d’appréhender de manière simple et rapide les principales notions utilisées dans ces nouveaux cahiers de clauses. Chaque définition est placée dans son contexte réglementaire et jurisprudentiel. Un tableau indique également la ou les clauses des CCAG qui citent la notion étudiée.
Mais au-delà de la terminologie, il permet de comprendre les innovations de la réforme de 2021, notamment l’introduction du RGPD, du BIM, de la réglementation liée à la crise sanitaire, des nouvelles stipulations sociales et environnementales, de la clause de réexamen, de l’infogérance ou encore de la révision des pénalités de retard.
Ce dictionnaire offre un éclairage sur les implications concrètes des différents régimes et ce, pour les deux parties au contrat : décompte général et définitif, forclusion, cession de créances, délégation de paiement, investissement, modification unilatérale, prestation supplémentaire, résiliation, mémoire de réclamation, etc. Il définit également des termes plus spécifiques comme, notamment, les surestaries, les jours de planche ou les intempéries.