Comprendre simplement le droit des collectivités

Auteur(s) : Vincent Potier

Les clés essentielles pour maîtriser les bases du droit des collectivités

Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (loi Maptam) en 2014, loi relative à la délimitation des régions et aux élections régionales et départementales puis Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) en 2015… Dans ce contexte de bouleversement profond impliquant notamment la refonte de la carte des régions, la redistribution des compétences et le renforcement de l’intercommunalité, cet ouvrage propose d’éclairer le lecteur novice de la manière la plus simple possible à travers les termes principaux et les notions essentielles qui fondent le droit des collectivités territoriales. Ainsi, ce guide décrypte les principales notions du droit des collectivités, regroupées selon 8 thématiques : organisation, compétences locales, ressources financières, ressources humaines et compétences professionnelles, responsabilités des agents, statut des élus locaux, services publics locaux, relations entre le public et l’administration. Clair, pédagogique et concis, cet ouvrage permet de trouver des repères à la fois sur les grands principes et sur le fonctionnement concret des collectivités, notamment en matière d’organisation, de finances, de comptabilité, de gestion, de ressources humaines et de déontologie. Il est également un outil précieux pour décrypter les enjeux majeurs régissant le droit des collectivités en s’appuyant sur des repères chronologiques, des chiffres-clés, des tableaux de synthèse, des définitions et des références aux principaux textes officiels.

Les plus de l'ouvrage : - Clair, pédagogique et concis, il permet au non-juriste de trouver des repères au sein de cette matière complexe
- Les notions abordées sont synthétisées au sein de tableaux et de schémas récapitulatifs
- Les points importants sont mis en valeur : « Le saviez-vous », « À retenir »

Pour qui ? : Cet ouvrage s’adresse aux étudiants et fonctionnaires préparant les concours de la fonction publique, mais aussi à l’ensemble des acteurs publics locaux (élus locaux, agents territoriaux, ...)