Guide de la fiscalité immobilière
Acquisition – Gestion – Vente – Imposition
L’outil incontournable pour optimiser la gestion d’un bien immobilier
À jour de la réforme de l’IFI et des dernières évolutions du dispositif d’incitation fiscale à l’investissement immobilier (loi Pinel), cet ouvrage détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d’un bien immobilier de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes. L’assiette, le calcul, les abattements et exonérations, la liquidation, le contrôle, les moyens de recouvrement et les dispositifs de défiscalisation auxquels le bien est soumis y sont clairement établis.
À jour de la réforme de l’IFI et des dernières évolutions du dispositif d’incitation fiscale à l’investissement immobilier (loi Pinel), cet ouvrage détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d’un bien immobilier de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes. L’assiette, le calcul, les abattements et exonérations, la liquidation, le contrôle, les moyens de recouvrement et les dispositifs de défiscalisation auxquels le bien est soumis y sont clairement établis.
La fiscalité immobilière est en constante évolution, sujette aux nombreuses adaptations budgétaires et juridiques ainsi qu’aux changements de majorité dont la dernière mesure notable aura été la suppression de l’ISF, remplacé par l’IFI.
Le Guide de la fiscalité immobilière suit, étape par étape, la vie d’un bien immobilier, de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes (IFI, imposition locale, etc.). Ainsi, chaque chapitre :
– définit les impôts et taxes entrant en jeu et leur champ d’application détaillé ;
– établit l’assiette et les différents calculs de l’impôt, ainsi que les abattements, exonérations et dispositifs de défiscalisation auquel le bien est soumis ;
– présente l’analyse de la liquidation du contrôle et des moyens de recouvrement de chaque impôt.
Un nouveau chapitre concernant l’évaluation des biens dans un contexte fiscal a été ajouté.
Des formulaires, de nombreux tableaux, schémas et exemples illustrent les cas étudiés pour faciliter la compréhension de toutes les situations. Par ailleurs, afin d’éviter tout litige avec l’administration fiscale, tous les cas de conflits entre ces différents prélèvements sont examinés et étayés d’exemples.