Calcul des surfaces réglementaires

Surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol

Auteur(s) : Yves Goujon

Toutes les surfaces réglementaires expliquées en images

2e édition 2015

Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d’urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
– la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ;
– la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ;
– l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ;
– la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
– la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s’appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme qu’une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’oeuvre ou les particuliers.

Les plus de l'ouvrage : • Un véritable outil de travail « tout en un » qui intègre les changements législatifs et réglementaires fondamentaux du droit de l’urbanisme
• À jour des derniers arrêtés parus modifiant l’application de la RT 2012 et remplaçant la ShonRT par la nouvelle surface thermique de référence SRT
• Ce guide lève les ambiguïtés de calcul de chaque surface lors de la conception architecturale de tout type de projet

Pour qui ? : Ce mémento illustré est destiné aux architectes, urbanistes, notaires, géomètres experts, constructeurs et lotisseurs, ainsi qu’aux responsables des services urbanisme des communes, mais également à toute personne souhaitant construire ou faire construire sur un terrain.