Règlement de sécurité incendie des établissements soumis au Code du travail

2e édition 2009

Les établissements soumis au Code du travail comportent des spécificités inhérentes à leur exploitation et aux équipements techniques qu’ils hébergent. La présence de groupes de climatisation, de chaufferies centrales, de stockages d’archives ou de produits combustibles dans les établissements industriels et tertiaires accroît les risques d’incendie. Règlement incendie des établissements soumis au Code du travail présente l’ensemble des textes applicables aux établissements existants en exploitation et aux établissements en construction. Il inclut les exigences réglementaires applicables en France aux lieux de travail : résistance au feu, réaction au feu, désenfumage, parcs de stationnement, etc. Cette 2e édition tient compte de la publication de nombreux arrêtés relatifs aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et de la récente modification du Code du travail. Pour faire coexister l’ancienne et la nouvelle numérotation et ainsi faciliter la navigation, les textes sont annotés et les articles présentés sous forme de tableaux de correspondance. Les textes font l’objet de fiches classées par chapitres correspondant aux thèmes définis par le Code du travail : signalisation de sécurité et de santé, accessibilité aux personnes handicapées, installations électriques, éclairage de sécurité, désenfumage, matériaux de revêtement des escaliers, chaufferies, alimentation en gaz, stockage et distribution des hydrocarbures, entrepôts, etc. Chaque chapitre est introduit par une synthèse éclairant l’articulation des textes entre eux. Les maîtres d’ouvrage, les exploitants, les concepteurs et les constructeurs des établissements tertiaires et industriels, trouveront dans ce recueil l’ensemble des obligations qui leur incombent. Il permet également aux organismes de prévention et de contrôle de réaliser les vérifications initiales et périodiques prescriptes par le Code du travail et par les autres textes réglementaires applicables.