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CCAG-Travaux commenté

Editeur(s) : Collection(s) :
Éditions du Moniteur Code

Auteur(s) : Nicolas Charrel

Sécuriser l’exécution de vos marchés de travaux

3e édition 2014

Le CCAG-Travaux organise les conditions de mise en œuvre du marché et les relations entre les intervenants. Cependant, si sa modification récente a simplifié le texte (réduction des délais de paiement, piquetage, DGD tacite, révision du solde a posteriori), sa structure reste complexe. La 3e édition de cet ouvrage, à jour, de l’arrêté du 3 mars 2014, présente et analyse de manière précise et concise l’intégralité du CCAG-Travaux. Chacun des 51 articles fait l’objet d’un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en œuvre. Des précisions sur les sujets connexes les plus récents dans les commentaires (guichet unique, délais de paiement, garanties, régime de responsabilités, loi MOP, etc.) offrent un éclairage pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l’exécution des travaux. En outre, chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative. Enfin, les tableaux et les schémas facilitent la compréhension des procédures de transmission et de notification des éléments du marché pour éviter les erreurs de procédure. Cet ouvrage permet à tout maître d’ouvrage, responsable de marché, juriste et maître d’oeuvre de résoudre tout problème juridique dans l’application du CCAG-Travaux.

Les plus de l'ouvrage : • Un éclairage pratique du CCAG-Travaux, article par article
• Les tableaux et schémas facilitent la compréhension des procédures de transmission et de notification des éléments du marché

Pour qui ? : Cet ouvrage s’adresse aux maîtres d’ouvrage, aux responsables de marché, aux juristes et aux maîtres d’œuvre.

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Caractéristiques détaillées

Référence : 113012

Format : 20 x 14 cm

Nombre de pages : 576

EAN13 : 9782281130126

Date de parution : 29 octobre 2014

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