Calcul des surfaces réglementaires
Surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol
Editeur(s) : | Collection(s) : |
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Éditions du Moniteur | Mémento illustré |
Auteur(s) : Yves Goujon
Toutes les surfaces réglementaires expliquées en images
2e édition 2015
Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d’urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
– la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ;
– la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ;
– l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ;
– la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
– la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d’application des différentes autorisations d’urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s’appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l’urbanisme qu’une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’oeuvre ou les particuliers.
Les plus de l'ouvrage :
• Un véritable outil de travail « tout en un » qui intègre les changements législatifs et réglementaires fondamentaux du droit de l’urbanisme
• À jour des derniers arrêtés parus modifiant l’application de la RT 2012 et remplaçant la ShonRT par la nouvelle surface thermique de référence SRT
• Ce guide lève les ambiguïtés de calcul de chaque surface lors de la conception architecturale de tout type de projet
Pour qui ? :
Ce mémento illustré est destiné aux architectes, urbanistes, notaires, géomètres experts, constructeurs et lotisseurs, ainsi qu’aux responsables des services urbanisme des communes, mais également à toute personne souhaitant construire ou faire construire sur un terrain.
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Caractéristiques détaillées
Référence : 111934
Format : 21 x 15 cm
Nombre de pages : 176
EAN13 : 9782281119343
Date de parution : 24 juin 2015
