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Traité de droit des énergies renouvelables

Editeur(s) : Collection(s) :
Éditions du Moniteur Référence juridique

Auteur(s) : Bernadette Le Baut-Ferrarese, Isabelle Michallet

L’ensemble des règles de droit applicables aux énergies renouvelables

2e édition 2012

Les textes en matière d’énergie renouvelable ont été multipliés depuis la loi Pope, jusqu’aux lois Grenelle I et II, suivies de nombreux décrets pour leur application. Ils ont également apporté de nombreuses innovations, l’Union européenne a imposé de nouvelles contraintes et la jurisprudence est désormais abondante. En outre, l’accès à cette réglementation n’est pas facilité en raison du caractère évolutif de ce droit, de sa transversalité et de son instabilité. Le Traité de droit des énergies renouvelables offre une expertise juridique de chaque type d’énergie : énergies éolienne, solaire, hydraulique, biomasse, etc. Il analyse leur statut juridique, les règles applicables au droit du sol, de l’habitat et de l’environnement visant à encadrer leur exploitation, les aides publiques, les différentes taxations, quotas et actions sur l’offre et la demande. Par son amplitude d’analyse, l’ouvrage traite de toutes les disciplines du droit : droit privé, droit public, droit fiscal, droit international, droit européen, etc.. 

Les plus de l'ouvrage : Toutes les sources d’énergies renouvelables sont abordées

Pour qui ? : Outil indispensable pour les spécialistes de l’énergie et les juristes, cet ouvrage s’adresse tant aux avocats, conseils juridiques, et enseignants qu’aux décideurs publics qui y trouveront toutes les données juridiques destinées à orienter leurs décisions.

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Caractéristiques détaillées

Référence : 112839

Format : 25 x 17 cm

Nombre de pages : 692

ISBN : 2-281-12839-3

EAN13 : 9782281128390

Date de parution : décembre 2012

Mots clés : aménagement, environnement

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