Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée
Sécuriser toutes vos opérations de maîtrise d’ouvrage, de A à Z
À jour des grandes réformes de la commande publique et de la révision NF P 03-001, cette 2e édition de plus de 700 entrées fournit toutes les définitions importantes en matière de droit de la construction et des droits connexes pouvant intéresser la maîtrise d’ouvrage : droits des contrats et marchés, de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’immobilier, des assurances, etc. Véritable dictionnaire des difficultés de la maîtrise d’ouvrage, chaque définition décrit les bonnes pratiques à mettre en oeuvre et permet de sécuriser au maximum le déroulement d’une opération.
À jour des grandes réformes de la commande publique et de la révision NF P 03-001, cette 2e édition de plus de 700 entrées fournit toutes les définitions importantes en matière de droit de la construction et des droits connexes pouvant intéresser la maîtrise d’ouvrage : droits des contrats et marchés, de l’urbanisme, de l’aménagement, de l’immobilier, des assurances, etc. Véritable dictionnaire des difficultés de la maîtrise d’ouvrage, chaque définition décrit les bonnes pratiques à mettre en oeuvre et permet de sécuriser au maximum le déroulement d’une opération.
- Il est rédigé avec une approche juridique et pratique de la réglementation élargissant son étude à de nombreuses notions environnementales et d’urbanisme
- Il permet de disposer de véritables outils pour sécuriser le déroulement d’une opération de construction
2e édition 2019 : à jour du Code de la commande publique et de la loi ELAN
Contenant plus de six cents entrées, la deuxième édition de ce dictionnaire, à jour notamment du Code de la commande publique et de la loi ÉLAN, place la maîtrise d’ouvrage au centre de chacune des notions traitées, qu’elles soient juridiques ou techniques, et fournit des définitions exhaustives pour en appréhender chaque aspérité : assurance construction, bâtiment, cadastre, compte prorata, bail réel immobilier, bon de commande, louage d’ouvrage, société d’économie mixte à opération unique, permis de construire, constructeur, emprise au sol, réglementation thermique, domaine public, faîtage, servitude, etc.
Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente, décrit les bonnes pratiques à observer et les nombreux points de vigilance auxquels tout professionnel peut être confronté.