En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X

zoomer Lire le sommaire >>

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat – 2004

Textes – Jurisprudence – Doctrine et pratiques

Editeur(s) : Collection(s) :
Éditions du Moniteur Hors collection

Auteur(s) : Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat

Le recueil annuel commenté de toutes les évolutions juridiques.

8e édition 2004

DAUH 2004 réunit dans sa 1re partie des études sur l’actualité législative :
– le volet urbanisme de la loi UH,
– les nouvelles modalités de gestion de la densité,
– la maîtrise de l’urbanisation autour des établissements industriels à risques,
– les premiers pas de la nouvelle rénovation urbaine,
– l’association Foncière logement et le renouvellement urbain,
– les nouvelles règles concernant les copropriétés dégradées.
Font également l’objet d’études :
– la DTA des Alpes-Maritimes,
– le SDRIF que l’on songe à réviser et à réformer,
– les particularités du droit de l’aménagement et de l’urbanisme d’outre-mer.
La 2e partie de DAUH 2004 rend compte de l’évolution des textes, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique, dans 13 chroniques thématiques : Généralités ; Administration et acteurs ; Aménagement du territoire ; Planification stratégique ; Règles d’urbanisme ; Protection de la nature et environnement ; Protection et mise en valeur du patrimoine immobilier ; Politique foncière ; Fiscalité et participations d’aménagement et d’urbanisme ; Opérations d’aménagement ; Autorisations d’occupation des sols et actes assimilés ; Contentieux ; Habitat et politique de la ville. La 3e partie du DAUH regroupe les chroniques qui concernent les pays étrangers : cette année l’Allemagne, la Belgique, l’Espagne, le Portugal et la République tchèque.

Pour qui ? : Cet ouvrage est destiné aux juristes et aux professionnels de l’aménagement et de l’urbanisme.

Caractéristiques détaillées
> Lire la suite

Acheter ce livre

80,00€ TTC

En stock.

Les clients ayant vu ce produit ont également consulté

Caractéristiques détaillées

Référence : 112461

Format : 24 x 17 cm

Nombre de pages : 920

ISBN : 2-281-12461-4

EAN13 : 9782281124613

Date de parution : juin 2004

border Haut de page

Avis clients ( 0 avis )

Soyez le 1er à donner votre avis

Donnez votre avis sur ce produit

bordure Haut de page