Comprendre simplement les marchés publics

Auteur(s) : Pierre de Baecke

Passer et exécuter aisément tout type de marché public

2e édition 2016
La nouvelle réglementation des marchés publics regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu’elles passent une commande de biens ou de services. Elle précise notamment les organismes – pouvoirs adjudicateurs, entités adjudicatrices – qui y sont soumis, les contrats concernés, les règles de passation − seuils, publicité, commissions d’appel d’offres, délais −, etc. Sa compréhension, sa maîtrise et sa mise en œuvre peuvent dérouter les professionnels qui doivent s’y conformer. Grâce à son approche sous la forme de 80 fiches synthétiques, cet ouvrage chronologique, analyse chaque étape de tout type de marché public : préparation, passation, exécution, règlement des litiges et contentieux. Chaque fiche permet de situer facilement toutes les étapes de la procédure : choix de la procédure applicable, publicité, critères d’attribution, prix, paiement, etc. De nombreux schémas et tableaux explicitent les mécanismes les plus techniques tels que les procédures de passation, les obligations des parties, le paiement ou les recours. Ces documents complètent les nombreux exemples, conseils et pièges à éviter lors de la mise en œuvre des contrats. Enfin, les tableaux de correspondance entre la réglementation issue du Code de 2006 et les nouveaux textes applicables permettent de retrouver ses repères. Cet ouvrage s’adresse aussi bien aux praticiens de tous niveaux − responsables de marchés, assistants, etc. − qu’aux non juristes − ingénieurs, architectes, entrepreneurs, etc. – qui souhaitent s’initier et comprendre le fonctionnement du droit des marchés publics.

Les plus de l'ouvrage : • À jour de la réforme des marchés publics, cet ouvrage suit pas à pas la procédure d'un marché public : préparation de la procédure, passation et exécution
• Son découpage en fiches aide à retrouver rapidement une information et aborder la matière d'une manière simple et structurée

Pour qui ? : Cet ouvrage s’adresse aussi bien aux praticiens de tous niveaux − responsables de marchés, assistants, etc. − qu’aux non juristes − ingénieurs, architectes, entrepreneurs, etc. – qui souhaitent s’initier et comprendre le fonctionnement du droit des marchés publics.